1. Rapport complémentaire au rapport de synthèse final du 17 août 2009

2. Rapport complémentaire relatif aux taxes et tarifs (caduque)

3. Rapport de synthèse final du 17 août 2009

4. Règlement général du syndicat régional (version 2)

5. Synthèse des remarques relatives au règlement général (version 2)

6. Règlement général du syndicat régional (version 1) (caduque)

7. Synthèse des remarques relatives au règlement général (version 1)

8. Valeurs résiduelles comptables 2008

9. Inventaire des terrains

10. Explications et calcul des compensations des amortissements supplémentaires

11. Règlement de distribution de l'eau potable et de défense incendie (provisoire)

12. Synthèse des remarques relatives au règlement eau potable et défense incendie

13. Règlement concernant le traitement et l'évacuation des eaux (provisoire)

14. Synthèse des remarques relatives au règlement et évacuation des eaux

15. Règlement concernant la perception des taxes et émoluments (caduque)

16. Projet d'arrêté fixant le montant des taxes et des émoluments (caduque)

17. Synthèse des remarques relatives au règlement taxes et émoluments

18. Projet d'arrêté à l'indemnisation du Comité régional et des Commissions (provisoire)

19. Synthèse des remarques relatives à l'indemnisation du Comité et des Commissions

20. Budget 2010 (variante 10 communes) (caduque)

21. Budget 2010 (variante 16 communes) (caduque)